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Studio Legale Associato Calleri Noviello & Morazzoni Sangalli
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Serena Patrisso

Serena Patrisso

Avocat auprès de la Cour de Cassation, inscrit au Barreau de Milan depuis 2006, Italian Representative 2017 aux Emirats Arabes Unis.

Formation universitaire en droit administratif et communautaire accomplie à l'université des Études de Turin -où elle a obtenu la Maîtrise en Droit en 2002-  ainsi que dans quelques Universités étrangères, avec bourses d'études (Université de Trier, Allemagne, 2000-2001, dans le cadre du projet Erasmus;  Magdelene Collège d'Oxford, juillet 2002, dans le cadre de la Summer School de l'université de San Diego, Californie).

Elle a acquis une formation et une expérience en droit de l'environnement, en Allemagne,  à l'Université de Trier, pendant l'année scolaire 2000-2001 et, dans le cadre d'un stage (Janvier-Avril 2001),  à l'Europäische Rechtsakademie de Trier, fondation publique soutenue par l'Union européenne, qui organise des conférences et offre des formations en matière juridique. Plus tard en Italie  elle a obtenu le Master en Droit de l’environnement de l'Université  de Milan (2002-2003), en approfondissant les principaux aspects du droit de l'environnement au niveau européen et national.

Dans la profession, elle s'occupe principalement de droit administratif, avec une expérience spécifique dans les domaines suivants:

-procédures d'adjudication de travaux publics, y compris la phase d'exécution et les questions liées  à l’indemnisation et aux principaux aspects qui font l'objet d'un litige entre les entreprises et l'administration publique  (les dispositions d'exclusion, accords de coopération, sanctions  de l’Autorité de Surveillance sur les marchés publics de travaux, cession d'entreprise , etc.),

-urbanisme et construction  (plans d'urbanisme généraux et d'exécution, bâtiments publics résidentiels,  permis de construire,  DROC (Declaration Réglementaire d’Ouverture de Chantier – SCIA en Italie), frais, .. expropriation, sanctions administratives, irrégularités de construction, construction sauvage, etc.),

-environnement, étude d’impact et évaluation environnementale, conservation des sols et des eaux, réglementation des rejets, gestion des déchets,

-procédures devant la Banque d'Italie et les autorités indépendantes (ANAC, AGCM, AEEG...),

-pharmacies, y compris les récentes modifications apportées par l'art. 11 du D.L.1  2012,

-accréditation des établissements de santé et  contrôles  effectués par le gouvernement,

-commerce, en référence à la petite moyenne et grande distribution (autorisations d'ouverture de centres commerciaux, sanctions, horaires et jours d'ouverture..),

-responsabilité financière et administrative des fonctionnaires de l'Etat, devant la juridiction de la Cour des Comptes,

-eau publique, devant la juridiction des Tribunaux des Eaux Publiques.

Une attention particulière est consacrée aux éventuelles questions communautaires et de l’Union Européenne, aux droits de la Convention Européenne des Droits de l'Homme, aux éventuelles questions de droit constitutionnel et pénal, qui sont souvent pertinentes à la fois au tribunal et hors du tribunal.


Publications et conferences.

Langues: italen, allemand et anglais.

 

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